EDITEUR DU SITE
CNS KART PISTE UFOLEP
3 RUE RECAMIER
75007 PARIS 7EME ARR.
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Siret :
Date de mise en ligne :
Directeur de la publication :
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONTENUS DU SITE
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CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
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RESPONSABILITE
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.ufolep-kart.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la CNS KART PISTE UFOLEP. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la CNS KART PISTE UFOLEP.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la CNS KART PISTE UFOLEP sur le site www.ufolep-kart.com.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Crédit photos : © copyright Marc Belly et Stéphane Agnus (karting-sud.com) – CNS KART PISTE UFOLEP , sauf indications contraires.
